Journaux du Sénat
57 Elizabeth II, A.D. 2008, Canada
Journaux du Sénat
1re session, 40e législature
Numéro 1
Le mardi 18 novembre 2008
Le Sénat se réunit aujourd'hui à
9 h 30,
pour la première session de la
quarantième législature du Canada
convoqué par proclamation.
L'honorable Noël A. Kinsella, Président
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Angus, Bacon, Banks, Biron, Brown, Bryden, Callbeck, Campbell, Carstairs, Champagne, Chaput, Charette-Poulin, Comeau, Cook, Corbin, Cowan, Dawson, Di Nino, Dyck, Eyton, Fairbairn, Fox, Fraser, Furey, Goldstein, Grafstein, Jaffer, Johnson, Joyal, Kenny, Keon, Kinsella, Lapointe, LeBreton, Losier-Cool, Mahovlich, Mercer, Milne, Mitchell, Munson, Murray, Oliver, Pépin, Peterson, Phalen, Prud'homme, Ringuette, Robichaud, Rompkey, Segal, Sibbeston, Spivak, St. Germain, Stratton, Tardif, Tkachuk, Zimmer
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Adams, *Andreychuk, Angus, Bacon, Banks, Biron, Brown, Bryden, Callbeck, Campbell, Carstairs, Champagne, Chaput, Charette-Poulin, Comeau, Cook, Corbin, *Cordy, Cowan, Dawson, *Day, Di Nino, *Downe, Dyck, Eyton, Fairbairn, Fox, Fraser, Furey, Goldstein, Grafstein, *Hervieux-Payette, Jaffer, Johnson, Joyal, Kenny, Keon, Kinsella, Lapointe, LeBreton, Losier-Cool, Mahovlich, Mercer, Milne, Mitchell, Munson, Murray, *Nancy Ruth, *Nolin, Oliver, Pépin, Peterson, Phalen, Prud'homme, Ringuette, Robichaud, Rompkey, Segal, Sibbeston, *Smith, Spivak, St. Germain, Stratton, Tardif, Tkachuk, Zimmer
La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.
Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.
PRIÈRE
L'honorable Président informe le Sénat qu'il a reçu une communication du secrétaire du Gouverneure générale.
L'honorable Président donne alors lecture de la communication, comme suit :
RIDEAU HALL
Le 14 novembre 2008
Monsieur le Président,
Je suis chargée de vous faire savoir que la très honorable Beverley McLachlin, juge en chef de la Cour suprême du Canada, en sa qualité de suppléante du gouverneur général, se rendra à la salle du Sénat à 10 heures, dans la matinée du mardi 18 novembre 2008, pour ouvrir la première session du quarantième Parlement du Canada.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.
Le secrétaire du Gouverneur général,
Sheila-Marie Cook
L'honorable
Président du Sénat
Ottawa
La séance du Sénat est suspendue pour se rassembler au son du timbre vers 10 heures.
Le séance reprend.
La séance du Sénat est suspendue pour attendre l'arrivée de la très honorable suppléante de Son Excellence la Gouverneure générale.
Quelque temps après, la très honorable Beverley Marian McLachlin, juge en chef de la Cour suprême du Canada, en sa qualité de suppléante de Son Excellence la Gouverneure générale, arrive et occupe le fauteuil au pied du trône,
L'honorable Président ordonne à l'huissier du bâton noir de se rendre auprès de la Chambre des communes et de l'informer que :
« C'est le désir de la très honorable suppléante de Son Excellence la Gouverneure générale que les Communes se rendent immédiatement auprès d'elle dans la salle du Sénat. »
Les Communes étant arrivées,
L'honorable Président du Sénat dit alors :
« Honorables membres du Sénat,
Honorables membres de la Chambre des communes,
J'ai reçu l'ordre de vous informer que Son Excellence la Gouverneure générale ne juge pas à propos de vous exposer les objets pour lesquels elle a convoqué le présent Parlement du Canada, avant que la Chambre des communes ait choisi son Président, suivant la loi; mais demain, le mercredi 19 novembre 2008 à 13 h 30, Son Excellence exposera les objets de la convocation de ce Parlement. »
Les Communes se retirent.
Il plaît à la très honorable suppléante de Son Excellence la Gouverneure générale de se retirer.
La séance reprend.
L'honorable Président informe le Sénat qu'il a reçu une communication du secrétaire de la Gouverneure générale.
L'honorable Président donne alors lecture de la communication, comme suit :
RIDEAU HALL
Le 14 novembre 2008
Monsieur le Président,
J'ai l'honneur de vous informer que Son Excellence la très honorable Michaëlle Jean, Gouverneure générale du Canada, arrivera à l'entrée de la Tour de la Paix à 13 h 30, le mercredi 19 novembre 2008.
Lorsqu'il aura été confirmé que tout est en place, Son Excellence se rendra à la salle du Sénat pour ouvrir officiellement la première session du quarantième Parlement du Canada.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.
Le secrétaire du Gouverneur général,
Sheila-Marie Cook
L'honorable
Président du Sénat
Ottawa
AJOURNEMENT
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Tardif,
Que le Sénat s'ajourne jusqu'à demain, le mercredi 19 novembre 2008, à 13 h 30.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 10 h 21 le Sénat s'ajourne jusqu'à demain.)